Franck Buades

Conditions générales

Les photos, vidéos et textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit.
Tous le contenu du site (images et texte) est la propriété de http://www.franckbuades.com
Tous les éléments, toutes photos, vidéos ou textes sont protégés par des copyrights et soumis aux lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation expresse donné par l’auteur, aucun élément de ce site Web ou de son Contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par quelques moyens que ce soit.
Son contenu et tous les droits relatifs resteront la propriété exclusive de http://www.franckbuades.com
Vous devrez indemniser http://www.franckbuades.com , ses subsidiaires, ses bénéficiaires de licence de toute perte, dépense, coûts, dommages et intérêts encourus en raison de votre manquement au respect du présent Accord ou de l’usage non autorisé du Contenu et des droits relatifs à celui-ci.

Droits d’utilisation

Lorsqu’une licence d’utilisation est accordée par http://www.franckbuades.com , l’utilisation de l’image est spécifiée dans la facture et ne peut être utilisée pour un autre usage sans l’autorisation préalable de http://www.franckbuades.com . La licence d’utilisation vous spécifie le type de support, la langue et les territoires et le temps d’utilisation autorisés. Une licence accordée par http://www.franckbuades.com ne constitue en aucun cas une déclaration de compatibilité d’utilisation de cette image avec d’autres contenus.

Tarifs

Toute licence d’utilisation d’une image est soumise à tarification. Le coût est basé sur la définition de l’utilisation de l’image. Il sera calculé par des critères comme le nombre d’exemplaire, le type de support, la taille de reproduction, les territoires de diffusion et si l’utilisation demandée est exclusive ou non. http://www.franckbuades.com calcule le coût en fonction des informations fournies par le bénéficiaire de licence. De fausses informations pourraient entraîner un surcoût par rapport au contrat établi et peuvent même conduire à l’annulation du contrat.

Crédits

Pour toute publication d’une photographie sous licence, le nom Franck Buades doit être crédité pour toute reproduction de son travail. La ligne du crédit doit contenir " http://www.franckbuades.com ". L’emplacement privilégié pour le crédit est sur le côté de l’image ou dans la section des remerciements et crédits photographiques. Pour toute utilisation publicitaire ou commerciale, nous demandons que le bénéficiaire de licence fasse son possible pour faire apparaître le crédit.

Images publiées

Franck Buades demande de recevoir au moins deux exemplaires de toute publication contenant une reproduction d’image.